Le COS détermine la surface maximale de plancher que l’on peut construire sur un terrain. Il s’exprime par un chiffre correspondant au rapport entre la surface de plancher des bâtiments implantés sur le terrain et la superficie de ce dernier.
Par exemple : un COS de 0,5 sur un terrain de 100 m2, permet de construire 50m2 de surface de plancher.
Sur un même terrain, il est possible que le COS soit différent selon que l’on souhaite construire une habitation ou un local destiné à un autre usage que l’habitation.
La loi ALUR du 24 mars 2014 a supprimé le COS dans les plans locaux d’urbanisme.
Terme(s) associé(s) :
Synonyme(s) :
Antonyme(s) :