- a
- b
- c
- d
- e
- f
- g
- i
- l
- m
- n
- p
- q
- r
- s
- t
- u
- v
Filtre :
Tous les mots du lexique
- Acompte
- Acte authentique ou acte notarié
- Acte de vente ou acte authentique de vente
- Acte sous seing privé
- Administrateur de biens
- Agent commercial
- Agent immobilier ou agence immobilière
- Aide Personnalisée au Logement (APL)
- Allocation de Logement à Caractère Social (ALS)
- Amiante
- Apport personnel
- Arrhes
- Ascendants
- Assainissement collectif
- Assainissement individuel
- Assemblée des copropriétaires
- Assurance
- Assurance de biens immobiliers
- Assurance loyers impayés
- Avant-contrat de vente (immobilière)
- Avenant
- Ayant droit
- Bail
- Bail à construction
- Bail Code civil
- Bail commercial
- Bail d’habitation
- Bail emphytéotique
- Bail immobilier
- Bail professionnel
- Bailleur
- Bénéfices industriels et commerciaux (BIC)
- Bon de visite
- Bornage
- Bouquet
- Cadastre
- Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
- Carnet d’entretien
- Caution (bail d’habitation)
- Caution simple
- Caution solidaire
- Certificat d’urbanisme
- Cession de bail (i.e. cession de droit au bail)
- Charges de copropriété
- Charges locatives ou charges récupérables
- Clause d’inaliénabilité
- Clause pénale
- Clause résolutoire
- Coefficient d’occupation du sol (COS)
- Colocation (baux d’habitation)
- Commission (de l’agent immobilier)
- Commission Nationale d’Aménagement Commercial (CNAC)
- Compromis de vente ou promesse synallagmatique de vente
- Concubinage
- Condition suspensive
- Conseil syndical
- Constat des Risques d’Exposition au Plomb (CREP)
- Contrat de location immobilier (ou bail immobilier)
- Copropriétaire
- Copropriété
- Crédirentier
- Crédit immobilier
- Crédit relais
- Débirentier
- Déclaration attestant l’achèvement des travaux
- Déclaration d’insaisissabilité
- Déclaration d’intention d’aliéner (DIA)
- Déclaration de succession
- Déclaration préalable
- Déficit foncier
- Délai de réflexion
- Délai de rétractation
- Démembrement de propriété
- Dépôt de garantie
- Diagnostic amiante
- Diagnostic de Performance Énergétique (DPE)
- Diagnostic gaz
- Diagnostics immobiliers
- Dossier de diagnostics techniques
- Droit au bail
- Droit de préemption
- Droit de rétractation
- Droits d’enregistrement
- Droits de mutation
- Droits de succession
- Etat de l’installation électrique
- Etat des lieux
- Etat des Risques d’Accessibilité au Plomb (ERAP)
- Etat des Risques Naturels et Technologiques (ERNT)
- Etat descriptif de division
- Etat hypothécaire
- Etat parasitaire
- Expropriation
- Expulsion
- Fin de bail
- Fonds de commerce
- Frais de dossier
- Frais de notaire
- Frais de notaire réduits
- Garantie de bon fonctionnement (ou garantie biennale)
- Garantie de parfait achèvement
- Garantie décennale
- Garantie des vices cachés
- Garantie dommages-ouvrages
- Impôt sur les revenus fonciers
- Impôts locaux
- Indemnité d’immobilisation
- Indemnité d’occupation
- Indice des Loyers Commerciaux (ILC)
- Indice des Loyers des activités Tertiaires (ILAT)
- Indice du Coût de la Construction (ICC)
- Indivision
- Locataire (ou preneur)
- Location meublée
- Location saisonnière
- Logement décent
- Loi Carrez
- Lot de copropriété
- Lotissement
- Loyer
- Main levée
- Maître d’œuvre
- Maître d’ouvrage
- Mandat immobilier
- Marchand de biens
- Mise en demeure
- Mitoyenneté
- Nantissement de fonds de commerce
- Notaire
- Nue-propriété, Nu-propriétaire
- Parties communes
- Parties privatives
- Permis de construire
- Plan d’Occupation des Sols (POS)
- Plan Local d’Urbanisme (PLU)
- Plus-value immobilière
- Prêt à taux zéro +
- Primo-accédant
- Promesse de vente
- Promesse synallagmatique de vente
- Promesse unilatérale d’achat
- Promesse unilatérale de vente
- Publicité foncière
- Quittance de loyer
- Quitus
- Quorum
- Réception de l’ouvrage
- Règlement de copropriété
- Rente
- Rente viagère
- Résidence principale
- Résidence secondaire
- Résiliation
- Revenu foncier
- Révision du loyer
- Saisie
- Séparation de corps
- Séquestre (en matière de vente immobilière)
- Servitudes
- Société civile de placement immobilier (SCPI)
- Société civile immobilière (SCI)
- Solidarité
- Sous-location
- Surface de plancher
- Surface habitable
- Surface hors œuvre brute
- Surface hors œuvre nette
- Syndic de copropriété
- Syndicat de copropriétaires
- Taux effectif global (TEG)
- Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
- Taxe d’habitation
- Taxe foncière
- Tontine
- TVA immobilière
- Usufruit
- Valeur vénale
- Vente en l’état futur d’achèvement (VEFA)
- Viager
- Vice du consentement
- Vices cachés
- Visite d’un bien loué